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Module de formation

Cotisations, exonérations et optimisation sociale

A propos

Cotisations, exonérations et optimisation sociale

Travail sur Assiette des cotisations (règles pour rémunérations et avantages, cas particuliers et exclusions), Principales exonérations et réductions (réduction générale ex‑RS, exonérations sectorielles et dispositifs exceptionnels) et Forfait social et régimes spécifiques (conditions d'application, taux et dispositifs d'épargne salariale). Approche pratique sur Optimisation prudente et conformité (montages admissibles vs risques de redressement, documentation et revue par un expert), Impact financier pour l'employeur (calcul du coût réel, tableaux comparatifs et outils décisionnels) et Cas pratiques de conseil (étude d'optimisation pour PME et checklist de conformité).

4h à 6h

6 points clés

Compétence(s)

Administration économique et sociale

Niveaux
Opérationnel

Opérationnel

Avancé

Avancé

Expert

Expert

Objectifs du module

Distinguer rémunérations et avantages soumis à l'assiette des cotisations

Repérer cas particuliers et exclusions applicables

Repérer réduction générale et exonérations sectorielles

Comprendre conditions des exonérations exceptionnelles

Repérer les situations d'assujettissement au forfait social

Appliquer taux et exonérations aux dispositifs d'épargne salariale

Identifier montages admissibles et évaluer risques de redressement

Concevoir documentation complète et organiser revue par expert pour conformité

Calculer le coût employeur réel par type d'avantage

Interpréter tableaux comparatifs et outils décisionnels

Optimiser les cotisations sociales pour PME

Vérifier conformité et conditions d'exonération

Contenu du module
Assiette des cotisations
pointRègles d'assiette pour rémunérations et avantages
pointCas particuliers et exclusions
Principales exonérations et réductions
pointRéduction générale (ex-RS) et exonérations sectorielles
pointExonérations liées à des dispositifs exceptionnels (conditions)
Forfait social et régimes spécifiques
pointQuand le forfait social s'applique et taux en vigueur
pointCas des dispositifs d'épargne salariale
Optimisation prudente et conformité
pointMontages admissibles vs risques de redressement
pointDocumentation et revue par un expert
Impact financier pour l'employeur
pointCalcul du coût employeur réel pour chaque type d'avantage
pointTableaux comparatifs et outils décisionnels
Cas pratiques de conseil
pointÉtude d'optimisation pour PME française
pointChecklist de conformité avant mise en place
Formations

Incluant ce module !

Formation gestion des avantages sociaux (bonus, primes, aides à la formation)

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sur mesure

PrésentielDistanciel
À partir de 1505€ HT
7h à 21h Modules : 7