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Module de formation

Cotisations : publics spécifiques et situations particulières

A propos

Cotisations : publics spécifiques et situations particulières

Étude des publics spécifiques : travailleurs indépendants et professions non salariées (assiette, cotisations, organismes compétents, particularités pour micro‑entrepreneurs et libéraux) et salariés agricoles (régime MSA, spécificités des cotisations, plafonds et aides). Traitement des situations particulières : apprentis et alternants (exonérations, prise en charge et contribution formation), intermittents et secteurs particuliers (règles du spectacle, contrats courts), travailleurs détachés et frontaliers (territorialité, obligations, coordination européenne, certificats A1) et impact des conventions collectives et accords d'entreprise sur taux et cotisations complémentaires.

4h à 6h

6 points clés

Compétence(s)

Administration économique et sociale

Niveaux
Basique

Basique

Opérationnel

Opérationnel

Avancé

Avancé

Objectifs du module

Maîtriser assiette, cotisations et organismes pour travailleurs indépendants

Identifier les particularités des micro‑entrepreneurs et professions libérales

Identifier les spécificités des cotisations MSA

Appliquer les plafonds et aides spécifiques aux salariés agricoles

Identifier exonérations pour apprentis

Calculer prise en charge et contribution formation

Comprendre les règles des intermittents du spectacle

Appliquer le calcul des cotisations pour contrats courts et statuts spécifiques

Appliquer les règles de territorialité et obligations sociales pour détachés et frontaliers

Gérer la coordination européenne et l'utilisation des certificats A1

Identifier l'impact des conventions collectives sur taux et cotisations complémentaires

Appliquer clauses obligatoires et négocier accords d'entreprise

Contenu du module
Travailleurs indépendants et professions non salariées
pointAssiette, cotisations et organismes compétents
pointParticularités pour micro-entrepreneurs et libéraux
Salariés agricoles et régime MSA
pointSpécificités des cotisations agricoles
pointPlafonds et aides spécifiques
Apprentis et alternants
pointExonérations et traitement des cotisations
pointPrise en charge et contribution formation
Intermittents et secteurs particuliers
pointRègles des intermittents du spectacle
pointContrats courts et statut spécifiques
Travailleurs détachés et frontaliers
pointRègles de territorialité et obligations
pointCoordination européenne et certificats A1
Conventions collectives et accords d'entreprise
pointImpact sur taux et cotisations complémentaires
pointClauses obligatoires et négociation
Formations

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PrésentielDistanciel
À partir de 1505€ HT
7h à 21h Modules : 7